Mentions Légales
Dernière mise à jour : 13 janvier 2026
1. Éditeur du site
Le site web ScootSafe est édité par :
MLT Software
3 impasse François Villon
85260 L'HERBERGEMENT
France
Email : contact@mltsoftware.com
Téléphone : 06.49.12.85.33
Numéro SIRET : 92189030700017
N° TVA intracommunautaire : FR46921890307
2. Directeur de la publication
Nom du directeur : ARCULEO Sébastien
Email : sarculeo@mltsoftware.com
3. Hébergement
Le site ScootSafe est hébergé par :
IONOS SARL
7 Place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines
France
Téléphone : 0970 808 911
Site web : www.ionos.fr
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, mise en page, base de données, etc.) est la propriété exclusive de MLT Software ou de ses partenaires, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans l'autorisation écrite préalable de MLT Software.
La marque ScootSafe ainsi que les logos et éléments graphiques présents sur le site sont des marques déposées ou en cours de dépôt. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques et logos, seule ou intégrée à d'autres éléments, sans l'autorisation expresse et préalable de MLT Software est interdite.
5. Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données personnelles, ainsi que d'un droit à la limitation et à l'opposition au traitement de vos données.
Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@scootsafe.fr.
Pour plus d'informations sur la gestion de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
6. Cookies
Le site ScootSafe utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et analyser le trafic. En naviguant sur ce site, vous acceptez l'utilisation de ces cookies.
Vous pouvez à tout moment désactiver les cookies dans les paramètres de votre navigateur. Cependant, certaines fonctionnalités du site peuvent être affectées.
7. Responsabilité
MLT Software s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Toutefois, MLT Software ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, MLT Software décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.
L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait des informations et contenus présents sur le site ScootSafe.
8. Liens hypertextes
Le site ScootSafe peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. MLT Software n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur disponibilité.
La création de liens vers le site ScootSafe est soumise à l'autorisation préalable de MLT Software. Toute demande doit être adressée à [email de contact].
9. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français compétents.
10. Contact
Pour toute question concernant les mentions légales ou le site ScootSafe, vous pouvez nous contacter :
Email : contact@scootsafe.fr
Adresse postale : MLT Software, 3 impasse François Villon, 85260 L'HERBERGEMENT, France
11. Crédits
Conception et réalisation : MLT Software
Développement web : MLT Software
Hébergement : IONOS